Ex-situ

Ex-situ — Se rapport à l’étude ou l’entretien d’un organisme ou groupes des organismes loin de la place où ils se produisent naturellement. Communément associé avec des collections des plantes et des animaux dans les installations du stockage, les jardins botaniques ou les zoos.

Portée et interprétation

La portée juridique dépend du texte applicable, de sa version, du territoire et de l’autorité compétente. Le terme technique ne suffit pas à établir une obligation : il faut consulter le texte consolidé et les décisions prises pour le site concerné.

Références

• Légifrance. Code de l’environnement, version consolidée en vigueur.
• Union européenne. Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau.