Cours d'eau

Un cours d’eau est un écoulement naturel dans un lit, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l’année, compte tenu des conditions locales ; cette formulation correspond aux critères du droit français. L’identification hydromorphologique considère aussi lit, berges, continuité et réseau. La qualification juridique varie selon le pays et ne se déduit pas d’un seul critère ni d’une ancienne décision isolée.

Références

• Code de l’environnement, article L. 215-7-1.
• OFB. Référentiels sur les cours d’eau.